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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site
Le présent site internet www.leveildesespaces.fr
est édité par :
Sophie Drevet – L’Éveil des Espaces
Activité : Décoration et aménagement d’intérieur
Adresse : 9 rue du calvaire 43290 Montregard
Téléphone : 07 75 67 61 65
E-mail : contact@leveildesespaces.fr
Statut juridique : Micro-entreprise 
Numéro SIREN / SIRET : 79959397500045
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)
 
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël
Téléphone : +972-3-545-4900
Site web : www.wix.com

 
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Sophie Drevet, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
 
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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